Agenda

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Catégorie : Administratif & vie municipale

Dates : le 07/04/2026 à 20:30

Description :

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 07 avril 2026 à 20h30.

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mars 2026,
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire,
  • Élection des membres du S.I.V.U. (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) « CHAPANIER », pour le centre de santé,
  • Élection de la commission d’appel d’offres,
  • Élection des délégués au Syndicat Départemental d’Énergies de la Manche (SDEM50),
  • Élection d’un délégué au SDEAU 50 (Syndicat Départemental de l’Eau de la Manche),
  • Élection d’un représentant au sein de la Commission Locale d’Évaluations des Charges Transférées de la Communauté d’Agglomération Mont-Saint-Michel - Normandie (CLECT),
  • Désignation d’un correspondant défense,
  • Désignation d’un représentant au Comité de Pilotage NATURA 2000,
  • Désignation des délégués au CNAS (Comité National d’Action Sociale),
  • Désignation d’un référent technique « Monsieur Risques »,
  • Désignation d’un référent forêt-bois,
  • Désignation d’un délégué SAG ACARPA (Secteur d’Action du Canton Gérontologique d’Avranches),
  • Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte AGEDI (Agence de Gestion Et de Développement Informatique) (Logiciels cadastre et cimetière mairie),
  • Modification du tableau des emplois,
  • Autorisation de recours au contrat d’apprentissage,
  • Adhésion au Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) pour l’année 2026,
  • Adhésion au Fonds Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2026,
  • Informations diverses.

Adresse :

59, rue de l'Eglise - 50300 Saint-Senier-sous-Avranches