PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal est fixé au lundi 13 juillet 2026 à 20h30.

 

ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL


  • Approbation du procès-verbal de la réunion du 02 juin 2026,
  • Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2027,
  • Modification de la délibération n°2026/034 « Autorisation de recours au contrat d’apprentissage »,
  • Tarifs de la cantine année scolaire 2026/2027,
  • Tarifs de la garderie et de l’étude année scolaire 2026/2027,
  • Participation aux frais de fonctionnement de l’école année scolaire 2025/2026,
  • Participation aux frais de fonctionnement de l’école Sainte-Marie/Saint-Joseph, pour un enfant fréquentant une classe ULIS (Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire) année 2025/2026,
  • Motion FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) loi de décentralisation avec le SDEM50 (Syndicat Départemental d’Énergies de la Manche),
  • Participation au financement du S.I.V.U. CHAPANIER,
  • Modification de la délibération n°2026/020 : « Délégations du Conseil Municipal au Maire »,
  • Informations diverses.